Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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293 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

293 questions

Question n° 34400 posée par M. Georges Treille

Maintien des droits de certaines catégories d'assurés sociaux: application de la loi

Réponse du ministère : Santé

04/06/1980
Pertinence
Question n° 01827 posée par M. Rémi Herment

Assurés sociaux: droits acquis sous le régime particulier

Réponse du ministère : Solidarité

23/09/1981
Pertinence
Question n° 01910 posée par M. Marc Boeuf

Assurés sociaux de 60 ans et plus: examens de santé

Réponse du ministère : Solidarité

25/09/1981
Pertinence
Question n° 02844 posée par M. Léon Jozeau-Marigne

Assurés sociaux malades: liquidation de la pension vieillesse

Réponse du ministère : Solidarité

14/11/1981
Pertinence
Question n° 09143 posée par M. Maurice Janetti

Assurés sociaux: cas particulier

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/11/1982
Pertinence
Question n° 09182 posée par M. Christian Poncelet

Assurés sociaux: prise en charge des frais de transport

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/11/1982
Pertinence
Question n° 09649 posée par M. Jacques Larché

Cartes individuelles d'assurés sociaux: garantie d'identité

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/01/1983
Pertinence
Question n° 12447 posée par M. Christian Poncelet

Assurés sociaux: prise en charge des frais de transport

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/06/1983
Pertinence
Question n° 16821 posée par M. Francisque Collomb

Revalorisation des indemnités journalières de maladie versées à certains assurés sociaux au chômage

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/04/1984
Pertinence
Question n° 22717 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Revalorisation des rentes, pensions et allocations versées aux assurés sociaux handicapés ou accidentés du travail

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/03/1985
Pertinence