Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

586 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

586 questions

Question n° 27261 posée par M. Maurice Janetti

Assurés sociaux: difficultés pour reconstitution de carrière

Réponse du ministère : Santé

24/08/1978
Pertinence
Question n° 33276 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Assurés sociaux: remboursement des frais de transport

Réponse du ministère : Santé

12/03/1980
Pertinence
Question n° 34400 posée par M. Georges Treille

Maintien des droits de certaines catégories d'assurés sociaux: application de la loi

Réponse du ministère : Santé

04/06/1980
Pertinence
Question n° 34809 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Assurés sociaux: remboursement des frais de transports

La question est caduque

16/07/1980
Pertinence
Question n° 01827 posée par M. Rémi Herment

Assurés sociaux: droits acquis sous le régime particulier

Réponse du ministère : Solidarité

23/09/1981
Pertinence
Question n° 01910 posée par M. Marc Boeuf

Assurés sociaux de 60 ans et plus: examens de santé

Réponse du ministère : Solidarité

25/09/1981
Pertinence
Question n° 02844 posée par M. Léon Jozeau-Marigne

Assurés sociaux malades: liquidation de la pension vieillesse

Réponse du ministère : Solidarité

14/11/1981
Pertinence
Question n° 09143 posée par M. Maurice Janetti

Assurés sociaux: cas particulier

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/11/1982
Pertinence
Question n° 09182 posée par M. Christian Poncelet

Assurés sociaux: prise en charge des frais de transport

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/11/1982
Pertinence
Question n° 09649 posée par M. Jacques Larché

Cartes individuelles d'assurés sociaux: garantie d'identité

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/01/1983
Pertinence