Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

  1. Question n° 08245 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Aboutissement de la revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05649 posée par M. Alain Fouché

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05223 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05311 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05330 posée par M. François Bonhomme

    Revalorisation des pensions de retraite agricole

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03902 posée par M. Gilbert Bouchet

    Baisse du pouvoir d'achat des retraités suite à la hausse de la contribution sociale généralisée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03923 posée par M. Bruno Retailleau

    Pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03974 posée par Mme Catherine Deroche

    Inquiétudes et revendications émises par l'Association départementale des retraités de l'artisanat du Maine-et-Loire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03550 posée par M. Simon Sutour

    Hausse de la contribution sociale généralisée et situation des retraités

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03263 posée par Mme Jacky Deromedi

    Augmentation de la cotisation d'assurance maladie des Français retraités à l'étranger

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible