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Questions avec et sans réponses

14 questions

1. Question n° 2170S posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Conséquences néfastes des réseaux de soins fermés sur les opticiens et les contribuables

   La question est caduque

   19/05/2022

   Pertinence

2. Question n° 0279S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Absence de médecin traitant dans les zones sous dotées et remboursement des consultations

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   15/03/2018

   Pertinence

3. Question n° 1440S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Prise en charge par l'assurance maladie du matériel d'aide à la personne d'occasion

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   05/05/2016

   Pertinence

4. Question n° 1350S posée par M. Patrick Abate

   Avenir du régime local d'assurance maladie en Alsace-Moselle

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   28/01/2016

   Pertinence

5. Question n° 1076S posée par M. Gilbert Roger

   Fermeture de l'agence de la caisse primaire d'assurance maladie de Bondy

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   26/03/2015

   Pertinence

6. Question n° 0454S posée par M. Philippe Leroy

   Médicament dit générique

   Réponse du Ministère chargé de la francophonie

   25/04/2013

   Pertinence

7. Question n° 1411S posée par Mme Maryvonne Blondin

   Augmentation de la taxe spéciale sur les conventions d'assurance maladie complémentaire solidaire et responsable

   La question a été retirée

   06/10/2011

   Pertinence

8. Question n° 1094S posée par M. René-Pierre Signé

   Sanction suite aux contrôles assurance-maladie

   Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

   11/11/2010

   Pertinence

9. Question n° 0947S posée par M. Jacques Berthou

   Dysfonctionnements de la Caisse d'assurance maladie des industries électrique et gazière

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   10/06/2010

   Pertinence

10. Question n° 0670S posée par M. Jacky Le Menn

    Transfert d'agents de l'assurance maladie vers les agences régionales de santé

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    22/10/2009

    Pertinence