Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

162 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

162 questions

  1. Question n° 25782 posée par Mme Michelle Demessine

    Absence de remboursement des soins de psychomotricité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25161 posée par Mme Françoise Gatel

    Négociations tarifaires entre les syndicats de dentistes et l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25090 posée par M. Michel Vaspart

    Expérimentation de la vente de médicaments à l'unité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24961 posée par M. Alain Fouché

    Accès aux services publics de la caisse d'allocations familiales et de la caisse primaire d'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24810 posée par M. Olivier Cigolotti

    Prise en charge du traitement entyvio dans le cas de la maladie de Crohn

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24645 posée par M. Hervé Marseille

    Tarification des remboursements de certains implants articulaires et orthopédiques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24292 posée par M. Olivier Cigolotti

    Aggravation de la fracture sanitaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22892 posée par M. Dominique Bailly

    Accès aux services publics de la caisse d'allocations familiales et de la caisse primaire d'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22735 posée par M. Yves Détraigne

    Coût exorbitant des traitements anticancéreux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22649 posée par M. Olivier Cigolotti

    Aggravation de la fracture sanitaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible