Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 12759 posée par M. Laurent Lafon

    Projet de gare d'interconnexion Bry-Villiers-Champigny

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01997 posée par M. Laurent Lafon

    Réalisation de la gare interconnexion Bry – Villiers – Champigny

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0943S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Projet de la Bassée et risque de crue à Paris

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0865S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Risques d'inondation à Paris

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1246S posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Réforme de l'aide juridictionnelle

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  6. Question n° 33469 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Diplômes fédéraux de guide et d'accompagnateur de tourisme équestre

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0942S posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Réforme de la profession de sapeur-pompier

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 28815 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Conséquences économiques de la mise en place des plans de prévention des risques d'inondations dans les bassins de la Marne et de la Seine

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26086 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Réforme du cadre des sapeurs-pompiers

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20696 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Réforme des commissions départementales des objets mobiliers

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne