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Questions avec et sans réponses

1013 questions

1. Question n° 1116S posée par M. François Bonhomme

   Avenir du site nucléaire civil de Golfech dans le cadre de la réalisation des futurs réacteurs EPR2

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   22/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 1020S posée par M. Laurent Somon

   Ligne ferroviaire transport-express-régional entre Abbeville et Le Tréport

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   18/01/2024

   Pertinence

3. Question n° 0987S posée par M. Antoine Lefèvre

   Accompagnement à l'installation-transmission des agriculteurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   14/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 09288 posée par M. Didier Mandelli

   Amélioration de la liaison ferroviaire entre Nantes et Paris

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   07/12/2023

   Pertinence

5. Question n° 09307 posée par Mme Marianne Margaté

   Électrification de la ligne ferroviaire reliant Meaux et La Ferté-Milon

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   07/12/2023

   Pertinence

6. Question n° 09350 posée par Mme Catherine Dumas

   Coût de l'abandon du projet de Cité du théâtre dans le 17e arrondissement de Paris

   Réponse du Ministère de la culture

   07/12/2023

   Pertinence

7. Question n° 08630 posée par M. Cyril Pellevat

   Nécessité de déposer une demande de subvention auprès de l'Union européenne pour la ligne ferroviaire « Lyon-Turin »

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   12/10/2023

   Pertinence

8. Question n° 08573 posée par Mme Catherine Dumas

   Coût de l'abandon du projet de Cité du théâtre dans le 17e arrondissement de Paris

   Réponse du Ministère de la culture

   05/10/2023

   Pertinence

9. Question n° 07747 posée par M. Jean-Claude Anglars

   Risques de la sous-traitance en cascade dans l'exécution des marchés de travaux de bâtiment et de travaux publics

   Réponse du Ministère de la justice

   13/07/2023

   Pertinence

10. Question n° 04113 posée par M. Olivier Jacquin

    Durée extrêmement longue d'établissement du nouveau schéma régional des carrières

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    01/12/2022

    Pertinence