Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 27203 posée par M. Xavier de Villepin

    Avions de combat

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08922 posée par M. Xavier de Villepin

    Avions d'entraînement des pilotes

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01225 posée par M. Xavier de Villepin

    Fréquence des accidents d'hélicoptères militaires

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24860 posée par M. Xavier de Villepin

    Répétition d'accidents d'hélicoptères

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23062 posée par M. Xavier de Villepin

    Accidents de deux hélicoptères de l'armée de l'air

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 17415 posée par M. Xavier de Villepin

    Conséquences des restrictions budgétaires sur l'entraînement des pilotes militaires

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17394 posée par M. Xavier de Villepin

    Entraînement de l'aviation militaire et restrictions budgétaires

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne