Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 25060 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Manque d'encadrants dans les accueils collectifs de mineurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23162 posée par M. Yves Détraigne

    Dispositif de l'activité partielle appliqué aux animateurs d'accueils collectifs de mineurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23188 posée par M. Alain Duffourg

    Prise en charge du chômage partiel pour les personnels occasionnels d'accueils collectifs de mineurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22789 posée par Mme Michelle Gréaume

    Maintien des formations au brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur en présentiel

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12935 posée par M. Jacques Legendre

    Modalités de recrutement dans la mise en place de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00261 posée par M. Jean Cauchon

    Réforme du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA)

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00079 posée par M. Jean Colin

    Réforme du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible