Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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315 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

315 questions

  1. Question n° 00564 posée par M. Pierre Charon

    Échec du système scolaire français

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26111 posée par M. Pierre Charon

    Échec du système scolaire français

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25822 posée par Mme Patricia Demas

    Sensibilisation informatique des enseignants en formation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21402 posée par M. Maurice Antiste

    Programmes des études en diététique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20183 posée par M. Guy Benarroche

    Formation à la cuisine et plats végétariens

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20217 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Programmes des études de cuisine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19894 posée par M. Frédéric Marchand

    Programmes des diplômes de diététique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19896 posée par M. Frédéric Marchand

    Programmes des études de cuisine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18790 posée par M. Arnaud Bazin

    Programmes des examens professionnels de cuisine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16000 posée par Mme Catherine Dumas

    Conditions de validation de l'année scolaire 2019-2020 et d'obtention des examens concernant les lycées professionnels

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible