Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 25362 posée par M. Bruno Belin

Nuisances sonores provoquées par la ligne à grande vitesse sud Europe Atlantique

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

11/11/2021
Pertinence
Question n° 24155 posée par M. Bruno Belin

Nuisances sonores provoquées par la ligne à grande vitesse sud Europe Atlantique

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

05/08/2021
Pertinence
Question n° 10956 posée par Mme Françoise Gatel

Nuisances sonores de la ligne à grande vitesse Paris-Rennes

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

20/06/2019
Pertinence
Question n° 06912 posée par Mme Nathalie Delattre

Réglementation des contraintes sonores liées au transport ferroviaire

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

20/09/2018
Pertinence
Question n° 04694 posée par Mme Françoise Gatel

Nuisances générées par les lignes à grande vitesse Bretagne-Pays de la Loire et Sud-Europe-Atlantique

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

26/04/2018
Pertinence
Question n° 04481 posée par M. Jean Pierre Vogel

Ligne à grande vitesse Bretagne-Pays de la Loire et fonds de solidarité territoriale

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

19/04/2018
Pertinence
Question n° 04565 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Dégradation du cadre de vie des riverains de la ligne grande vitesse en Indre et Loire

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

19/04/2018
Pertinence
Question n° 04239 posée par Mme Nathalie Delattre

Réglementation des contraintes sonores liées au transport ferroviaire

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

05/04/2018
Pertinence
Question n° 03040 posée par M. Serge Babary

Nuisances subies par les riverains de la nouvelle ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

01/02/2018
Pertinence
Question n° 02904 posée par M. Jean Pierre Vogel

Nuisances sonores provoquées par la ligne à grande vitesse Bretagne-Pays-de-la-Loire

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

25/01/2018
Pertinence