Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 06789 posée par M. Bruno Rojouan

    Risques et dangers des explorations illégales en France

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27374 posée par M. Bruno Rojouan

    Risques et dangers des explorations illégales en France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25773 posée par M. Édouard Courtial

    Financement du service départemental d'incendie et de secours de l'Oise

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17516 posée par M. Roger Karoutchi

    Généralisation des caméras-piétons

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14073 posée par M. Jérôme Durain

    Caméras piétons

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 12716 posée par M. Stéphane Ravier

    Sort des sapeurs-pompiers militaires et civils et des services départementaux d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10458 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Militaires en congé pour blessure ou maladie

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0989S posée par Mme Catherine Procaccia

    Diminution du budget de la brigade des sapeurs pompiers de Paris

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 09994 posée par M. Philippe Dallier

    Implantation et conception des futures gares du Grand Paris Express au regard des missions de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris

    Réponse du Ministère du logement et de l'égalité des territoires

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 06953 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mesures de sécurité pour le salon du Bourget

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Moyenne