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Questions avec et sans réponses

9 questions

1. Question n° 0150S posée par M. Henri Bangou

   Insécurité dans les DOM et notamment en Guadeloupe

   Réponse du ministère : Intérieur

   13/10/1994

   Pertinence

2. Question n° 0064S posée par M. Henri Bangou

   Aide au parc national de la Guadeloupe

   Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

   27/10/1993

   Pertinence

3. Question n° 0508S posée par M. Henri Bangou

   Situation du logement social en Guadeloupe

   Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

   25/11/1992

   Pertinence

4. Question n° 0431S posée par M. Henri Bangou

   Diminution du nombre d'étudiants en médecine originaires des DOM et notamment de Guadeloupe

   Réponse du ministère : Ville

   26/05/1992

   Pertinence

5. Question n° 0311S posée par M. Henri Bangou

   Augmentation du prix du kilowatt dans les DOM

   Réponse du ministère : Logement

   30/04/1991

   Pertinence

6. Question n° 0305S posée par M. Henri Bangou

   Fonctionnement de l'unité d'enseignement et de recherche de médecine des Antilles et de Guyane

   Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

   17/04/1991

   Pertinence

7. Question n° 0206S posée par M. Henri Bangou

   Conséquences de l'acte unique européen pour les départements d'outre-mer

   Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

   16/05/1990

   Pertinence

8. Question n° 0252S posée par M. Henri Bangou

   Application de la loi programme étendant le bénéfice des prestations familiales sans condition d'activité professionnelle aux ressortissants des DOM-TOM

   Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

   23/10/1987

   Pertinence

9. Question n° 0238S posée par M. Henri Bangou

   Conditions de fonctionnement de l'hôpital de Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)

   Réponse du ministère : Santé et famille

   08/10/1987

   Pertinence