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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 07426 posée par M. Francis Grignon
Engagés volontaires
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 01953 posée par M. Francis Grignon
Carte du combattant pour les anciens d'Algérie
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 02175 posée par M. Francis Grignon
Reconnaissance accordée aux enfants des incorporés de force « morts pour la France »
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 22062 posée par M. Francis Grignon
Devenir des services départementaux de l'ONAC
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 07700 posée par M. Francis Grignon
Droit à réparation des orphelins de déportés politiques et résistants
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence