Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 06624 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Suppressions de sites et d'emplois de la défense décidées en 2008 dans la Creuse

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0185S posée par M. Christian Namy

    Suppression du 8e régiment d'artillerie de Commercy

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0955S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Situation de l'entreprise ROXEL à La Ferté-Saint-Aubin

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0761S posée par M. Yves Daudigny

    Absence de conclusions de la mission Grand Nord-Est suite aux restructurations militaires

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05960 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Avenir du camp de La Courtine et du personnel civil touché par les mesures de restructuration

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05598 posée par M. Jean Louis Masson

    Plan de restructuration des armées

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05095 posée par M. Jacques Muller

    Avenir de la base aérienne 132 de Colmar-Meyenheim

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04835 posée par M. André Vantomme

    Avenir du régiment de marche du Tchad de Noyon dans l'Oise

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0253S posée par M. Yves Krattinger

    Devenir de la base aérienne 116 de Luxeuil-les-Bains

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible