Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
-
Question n° 22073 posée par M. Jacques Baudot
Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 18743 posée par M. Jacques Baudot
Gel des crédits affectés aux associations de jeunesse et d'éducation populaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 01818 posée par M. Jacques Baudot
Conditions de fonctionnement et de financement des centres d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 37488 posée par M. Jacques Baudot
Conditions de fonctionnement et de financement des centres d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27727 posée par M. Jacques Baudot
Contrats emploi solidarité (CES)
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 10616 posée par M. Jacques Baudot
Durée du travail dans le secteur social et médico-social
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 02083 posée par M. Jacques Baudot
Associations agréées pour l'étude et la surveillance de la qualité de l'air
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 02085 posée par M. Jacques Baudot
Application de la loi de Robien
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 00941 posée par M. Jacques Baudot
Dispense du paiement des droits d'auteurs pour les organismes à but caritatif et non lucratif
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 20040 posée par M. Jacques Baudot
Situation des associations accueillant des objecteurs de conscience
Réponse du ministère : Travail
Pertinence