Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 11165 posée par M. Joseph Ostermann

Temps de travail dans le secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

08/10/1998
Pertinence
Question n° 11194 posée par M. Maurice Blin

Définition du temps de travail dans le secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

08/10/1998
Pertinence
Question n° 10963 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Temps de travail dans le secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

24/09/1998
Pertinence
Question n° 10768 posée par M. Jean-Michel Baylet

Durée du travail dans quatre secteurs médico-sociaux

Réponse du ministère : Emploi

17/09/1998
Pertinence
Question n° 10799 posée par M. Christian Poncelet

Financement des nuits passées en chambre de veille

Réponse du ministère : Emploi

17/09/1998
Pertinence
Question n° 10556 posée par M. Fernand Demilly

Difficultés financières des associations à vocation sociale

Réponse du ministère : Emploi

10/09/1998
Pertinence
Question n° 10616 posée par M. Jacques Baudot

Durée du travail dans le secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

10/09/1998
Pertinence
Question n° 10459 posée par M. Jean-Marie Rausch

Organisation du temps de travail dans le secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

27/08/1998
Pertinence
Question n° 10460 posée par M. Louis Moinard

Organisation du temps de travail dans le secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

27/08/1998
Pertinence
Question n° 10461 posée par M. Daniel Hoeffel

Organisation du temps de travail dans le secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

27/08/1998
Pertinence