Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2647 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

2647 questions

Question n° 31248 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Personnes âgées: problèmes posés par leur hospitalisation

Réponse du ministère : Santé

07/09/1979
Pertinence
Question n° 00263 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Niveau de vie des travailleurs et de leur famille

Réponse du ministère : Condition féminine

14/09/1979
Pertinence
Question n° 33007 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Centre de gérontologie de Sarcelles: situation

La question est caduque

21/02/1980
Pertinence
Question n° 00331 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Régression du pouvoir d'achat des salariés

Réponse du ministère : Travail

28/02/1980
Pertinence
Question n° 00348 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Maintien à domicile des personnes âgées

Réponse du ministère : Santé

03/04/1980
Pertinence
Question n° 34547 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Multinationales: travail des enfants

Réponse du ministère : Travail

12/06/1980
Pertinence
Question n° 34917 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation de l'éducation physique et sportive dans le Val d'Oise

Réponse du ministère : Jeunesse

30/07/1980
Pertinence
Question n° 00434 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Dégradation de l'emploi des femmes

La question est caduque

01/10/1980
Pertinence
Question n° 02835 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Conditions de travail des femmes

Réponse du ministère : Famille

01/10/1980
Pertinence
Question n° 35271 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation de trois centres médicaux dans le département du Val-d'Oise

Réponse du ministère : Santé

01/10/1980
Pertinence