Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 05877 posée par M. Jean-François Longeot

    Enjeux de la production-stockage de l'éolien marin

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 05265 posée par M. Henri Cabanel

    Production et stockage de l'électricité par l'éolien marin

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 03024 posée par M. François Bonhomme

    Avenir de l'outil de production électro-nucléaire en France

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02724 posée par M. Pierre Charon

    Retard de la France en matière d'énergie solaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00941 posée par M. Max Brisson

    Conséquences du projet Hercule sur la complémentarité entre les secteurs nucléaire et hydro-électrique

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00563 posée par M. Pierre Charon

    Place de l'éolien dans la stratégie nationale bas carbone

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Forte