Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

125 questions

  1. Question n° 0873G posée par M. Cédric Perrin

    Dissuasion nucléaire française et européenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1116S posée par M. François Bonhomme

    Avenir du site nucléaire civil de Golfech dans le cadre de la réalisation des futurs réacteurs EPR2

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08821 posée par M. Cédric Perrin

    Conjoints survivants de titulaires du titre de reconnaissance de la nation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0466G posée par M. Cédric Perrin

    Lutte anti-drones

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0333S posée par M. Cédric Perrin

    Condition d'accès à l'honorariat au grade supérieur pour les réservistes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0220S posée par M. Cédric Perrin

    Incertitude autour de la tenue du festival des Eurockéennes de Belfort pour l'année 2024

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02407 posée par M. Cédric Perrin

    Cadre juridique de l'utilisation de l'huile végétale

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00234 posée par M. Cédric Perrin

    Prolifération de la renouée du Japon

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 2328G posée par M. Thierry Cozic

    Recapitalisation d'EDF

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25783 posée par M. Cédric Perrin

    Manque de places au sein des instituts médico-éducatifs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible