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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 1379G posée par M. Alain Cazabonne
Hydrogène, priorité dans la transition énergétique française
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 14486 posée par M. Cédric Perrin
Décret d'application pour l'interdiction des produits en plastique à usage unique
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 09475 posée par M. Cédric Perrin
Répartition de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux en faveur des communes
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 02426 posée par M. Cédric Perrin
Plan d'action national « loup » 2018-2022
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0136S posée par M. Cédric Perrin
Contradictions de la réglementation environnementale
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 01169 posée par M. Cédric Perrin
Contradictions de la réglementation environnementale
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 01061 posée par M. Cédric Perrin
Interprétation des normes environnementales
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 19993 posée par M. Cédric Perrin
Date de dépôt du rapport relatif aux effets sur la santé des parcs éoliens
La question est caduque
Pertinence