Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 15243 posée par M. Cédric Perrin

Covid-19 et obligations de l'employeur

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence
Question n° 11384 posée par M. Cédric Perrin

Financement de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

11/07/2019
Pertinence
Question n° 09956 posée par M. Cédric Perrin

Médaille du travail

Réponse du Ministère du travail

11/04/2019
Pertinence
Question n° 0699S posée par M. Cédric Perrin

Financement de la formation de la chambre régionale des métiers et de l'artisanat

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

21/03/2019
Pertinence
Question n° 09083 posée par M. Cédric Perrin

Contrats de sous-traitance passés par les entreprises aux structures adaptées

Réponse du Ministère du travail

21/02/2019
Pertinence
Question n° 08218 posée par M. Cédric Perrin

Accompagnement des assistantes maternelles exerçant plusieurs activités

Réponse du Ministère du travail

20/12/2018
Pertinence
Question n° 06931 posée par M. Cédric Perrin

Financement des arrêts maladie et projet du Gouvernement

La question est caduque

27/09/2018
Pertinence
Question n° 0268S posée par M. Cédric Perrin

Réglementation relative au travail en hauteur

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

08/03/2018
Pertinence
Question n° 02545 posée par M. Cédric Perrin

Contrats aidés à destination des secteurs de l'aide à domicile

Réponse du Ministère du travail

21/12/2017
Pertinence
Question n° 02476 posée par M. Cédric Perrin

Réglementation relative au travail en hauteur

La question a été transformée.

14/12/2017
Pertinence