Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

61 questions

  1. Question n° 02239 posée par M. Bernard Talon

    Ball-trap: nuisances

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02504 posée par M. Bernard Talon

    Assujettissement des locations de garage à la TVA

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0503S posée par M. Alain Joyandet

    Conséquences pour le département de la Haute-Saône du détournement du rapide suisse " l'Arbalète "

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0160S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Conditions d'attribution de la carte d'ancien combattant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0305S posée par Mme Dinah Derycke

    Situation de l'usine Gec-Alsthom de Lys-lez-Lannoy

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0572S posée par M. René-Pierre Signé

    Accompagnement financier de l'Etat pour la mise en oeuvre de la départementalisation des services d'incendie et de secours

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0916S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Mode de transport du courrier

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1073S posée par M. Louis Souvet

    Moyens financiers et humains consacrés par les pouvoirs publics aux centres hospitaliers et en particulier à celui de Berlfort-Montbéliard

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1128S posée par M. Louis Souvet

    Réduction des horaires de disponibilité des professeurs de sports

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1172S posée par M. Gilbert Barbier

    Tracé de la branche Est du TGV Rhin-Rhône

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible