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Questions avec et sans réponses

61 questions

1. Question n° 1165S posée par M. Cédric Perrin

   Modèle français de sécurité civile

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   14/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 1116S posée par M. François Bonhomme

   Avenir du site nucléaire civil de Golfech dans le cadre de la réalisation des futurs réacteurs EPR2

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   22/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 0938S posée par M. Cédric Perrin

   Mineurs non accompagnés

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   23/11/2023

   Pertinence

4. Question n° 0893S posée par Mme Kristina Pluchet

   Clarification du rôle des communes et des intercommunalités dans la détermination des zones d'accélération des énergies renouvelables

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   02/11/2023

   Pertinence

5. Question n° 0785S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Installations de panneaux photovoltaïques dans le périmètre de monuments historiques

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   06/07/2023

   Pertinence

6. Question n° 0786S posée par M. Cédric Perrin

   Décret d'application de la loi visant à la création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   06/07/2023

   Pertinence

7. Question n° 0626S posée par M. Cédric Perrin

   Maladie de Charcot et congé spécial de la fonction publique territoriale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   20/04/2023

   Pertinence

8. Question n° 0551S posée par M. Didier Marie

   Situation du parc nucléaire français

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   30/03/2023

   Pertinence

9. Question n° 0333S posée par M. Cédric Perrin

   Condition d'accès à l'honorariat au grade supérieur pour les réservistes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   22/12/2022

   Pertinence

10. Question n° 0220S posée par M. Cédric Perrin

    Incertitude autour de la tenue du festival des Eurockéennes de Belfort pour l'année 2024

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    20/10/2022

    Pertinence