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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 11055 posée par M. Bruno Belin
Coopération décentralisée au Sahel
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 10149 posée par M. Bruno Belin
Conséquences pour les résidents britanniques du rejet de l'article 16 de la loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 07471 posée par M. Bruno Belin
Ressortissants britanniques en France
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 06581 posée par M. Bruno Belin
Négociation d'un accord bilatéral de réciprocité sur les permis de conduire avec l'Uruguay.
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 27481 posée par M. Bruno Belin
Approvisionnement en gaz
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24336 posée par M. Bruno Belin
La situation des expatriés Afghans
La question est caduque
Pertinence