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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
20 questions
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Question n° 11509 posée par M. Bruno Belin
Devenir des surplus alimentaires d'Air France
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 10392 posée par M. Bruno Belin
Élargissement à 2x3 voies de l'A10 sur la section Châtellerault-Poitiers
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 08393 posée par M. Bruno Belin
Réduction des trains entre Poitiers et Paris
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 07245 posée par M. Bruno Belin
Réduction des trains entre Poitiers et Paris
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 05952 posée par M. Bruno Belin
Contrôle technique des deux roues
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 03795 posée par M. Bruno Belin
Charles-de-Gaulle express
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 03656 posée par M. Bruno Belin
Critères de financement de l'État des lignes en obligation de service public
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 03556 posée par M. Bruno Belin
Licence non limitative pour les taxis
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 02617 posée par M. Bruno Belin
Travaux sur la route nationale 10
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 01693 posée par M. Bruno Belin
Route nationale 147
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence