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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
36 questions
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Question n° 1136S posée par M. Didier Guillaume
Extension de la présence du loup sur le territoire drômois
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
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Question n° 08520 posée par Mme Hélène Masson-Maret
Inadaptation de la réglementation actuelle relative au loup
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0700S posée par Mme Hélène Masson-Maret
Inadaptation de la réglementation actuelle relative au loup
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 16456 posée par M. Gérard Bailly
Mesures contre les attaques de loups
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 1232S posée par M. Didier Guillaume
Attaques du loup dont de nombreux troupeaux sont victimes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 17679 posée par M. Gérard Bailly
Loups et convention de Berne
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 18151 posée par M. François Grosdidier
Protection du loup
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 19157 posée par M. Michel Bouvard
Coûts des mesures d'indemnisation et de protection contre le loup
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 20695 posée par M. Jean-Paul Fournier
Conséquences du retour du loup sur l'agro-pastoralisme cévenol
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 21024 posée par M. François Grosdidier
Protection du loup
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence