Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

  1. Question n° 18801 posée par M. Emmanuel Hamel

    Présence du loup dans les hautes vallées montagnardes des Hautes-Alpes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19590 posée par M. Jacques Peyrat

    Conséquences de la réapparition du loup dans les montagnes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19981 posée par M. Emmanuel Hamel

    Exclusion du loup des zones montagneuses françaises

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13217 posée par M. Marcel Lesbros

    Présence du loup dans les massifs alpins et avenir des éleveurs ovins

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17560 posée par M. Thierry Repentin

    Révision de la convention de Berne concernant le loup

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05471 posée par M. Thierry Repentin

    Chiens de protection « patous » et activité touristique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1136S posée par M. Didier Guillaume

    Extension de la présence du loup sur le territoire drômois

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08520 posée par Mme Hélène Masson-Maret

    Inadaptation de la réglementation actuelle relative au loup

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0700S posée par Mme Hélène Masson-Maret

    Inadaptation de la réglementation actuelle relative au loup

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16456 posée par M. Gérard Bailly

    Mesures contre les attaques de loups

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible