Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

143 questions

1. Question n° 00138 posée par M. Pierre Lagourgue

   Besoins de logements à la Réunion

   Réponse du ministère : Logement

   22/04/1993

   Pertinence

2. Question n° 16157 posée par Mme Éliane Assassi

   Logement et insertion sociale des jeunes

   La question est caduque

   17/02/2005

   Pertinence

3. Question n° 0688S posée par M. Jean-Claude Carle

   Fiscalité applicable aux logements intermédiaires

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   02/03/2005

   Pertinence

4. Question n° 20056 posée par M. Marcel Vidal

   Crise du logement étudiant dans l'académie montpelliéraine

   Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

   27/10/2005

   Pertinence

5. Question n° 0896S posée par M. Georges Mouly

   Adaptation de l'article 55 de la loi SRU relatif au décompte des logements sociaux

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   05/01/2006

   Pertinence

6. Question n° 0671G posée par M. Daniel Marsin

   Logement en Guadeloupe

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   05/05/2006

   Pertinence

7. Question n° 24615 posée par M. Robert Tropeano

   Dysfonctionnements dans le dispositif de "l'amortissement Robien"

   Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

   05/10/2006

   Pertinence

8. Question n° 03450 posée par M. Jean-Léonce Dupont

   Financement du logement social et distribution du livret A

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   21/02/2008

   Pertinence

9. Question n° 03935 posée par M. Robert Tropeano

   Enjeux de la banalisation du livret A

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   03/04/2008

   Pertinence

10. Question n° 04044 posée par M. Francis Grignon

    Distribution du livret A et du livret bleu

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    17/04/2008

    Pertinence