Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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245 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

245 questions

Question n° 01768 posée par M. Georges Berchet

Besoins en logements: satisfaction

Réponse du ministère : Environnement

29/01/1981
Pertinence
Question n° 10911 posée par M. Jean-Marie Rausch

Besoins en logements: bilan d'étude

Réponse du ministère : Urbanisme

31/03/1983
Pertinence
Question n° 00056 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Relance du secteur du bâtiment

Réponse du ministère : Équipement

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00096 posée par M. Marcel Vidal

Prêts locatifs aidés en secteur rural

Réponse du ministère : Équipement

10/04/1986
Pertinence
Question n° 01409 posée par M. Rémi Herment

Situation générale du secteur des bâtiments et des travaux publics

Réponse du ministère : Équipement

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01414 posée par M. Michel Rufin

Manque de crédits affectés à la démolition d'HLM devenues vétustes et insalubres

Réponse du ministère : Équipement

05/06/1986
Pertinence
Question n° 04493 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Moselle: mesures en faveur de l'industrie du bâtiment

Réponse du ministère : Équipement

05/02/1987
Pertinence
Question n° 04807 posée par M. Paul Souffrin

Aide de l'Etat au logement social en Moselle

Réponse du ministère : Équipement

26/02/1987
Pertinence
Question n° 10093 posée par M. Marcel Vidal

Fongibilité entre les dotations de PALULOS et de PLA

Réponse du ministère : Équipement

17/03/1988
Pertinence
Question n° 03149 posée par M. Pierre Brantus

Situation des associations gestionnaires de foyers d'étudiants

Réponse du ministère : Équipement

19/01/1989
Pertinence