Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 29292 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Carte universitaire: demande d'information

La question a été transformée.

01/03/1979
Pertinence
Question n° 29597 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation du personnel hors statut

Réponse du ministère : Universités

22/03/1979
Pertinence
Question n° 29608 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Enseignement supérieur: situation des vacataires à titre principal

Réponse du ministère : Universités

29/03/1979
Pertinence
Question n° 29781 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation financière de l'IEDES

La question est caduque

11/04/1979
Pertinence
Question n° 30798 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Entrée en faculté: difficultés d'inscription

Réponse du ministère : Universités

28/06/1979
Pertinence
Question n° 30989 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Modalités d'élection des présidents d'université

Réponse du ministère : Universités

20/07/1979
Pertinence
Question n° 31375 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Rentrée scolaire: difficultés financières des étudiants

La question est caduque

28/09/1979
Pertinence
Question n° 33255 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Problème soulevé par la soutenance de thèse d'un étudiant étranger incarcéré (cas particulier)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/03/1980
Pertinence
Question n° 34736 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Titularisation d'un maître assistant de l'université de Lille-III (cas particulier)

Réponse du ministère : Universités

28/06/1980
Pertinence
Question n° 35113 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Université de Paris XIII Villetaneuse: habilitations

Réponse du ministère : Universités

03/09/1980
Pertinence