Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

Question n° 00105 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Avenir de l'université de Paris VIII (Vincennes)

Réponse du ministère : Universités

21/09/1978
Pertinence
Question n° 29292 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Carte universitaire: demande d'information

La question a été transformée.

01/03/1979
Pertinence
Question n° 00172 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Elaboration de la carte universitaire: nécessité de la concertation

La question a été retirée

15/03/1979
Pertinence
Question n° 29597 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation du personnel hors statut

Réponse du ministère : Universités

22/03/1979
Pertinence
Question n° 29608 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Enseignement supérieur: situation des vacataires à titre principal

Réponse du ministère : Universités

29/03/1979
Pertinence
Question n° 00196 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Problèmes d'emploi des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche

La question a été retirée

04/04/1979
Pertinence
Question n° 29781 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation financière de l'IEDES

La question est caduque

11/04/1979
Pertinence
Question n° 02533 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Elaboration de la carte universitaire

Réponse du ministère : Universités

15/06/1979
Pertinence
Question n° 02534 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Problèmes d'emploi des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réponse du ministère : Universités

15/06/1979
Pertinence
Question n° 30798 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Entrée en faculté: difficultés d'inscription

Réponse du ministère : Universités

28/06/1979
Pertinence