Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
19 questions
-
Question n° 09491 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Réforme des statuts des offices HLM et OPAC
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 05349 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Conséquences de la loi n° 2001-1062 en matière d'emploi de ressortissants non européens dans les zones aéroportuaires
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 11408 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Sécurité dans les transports publics
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 01776 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Baisse du taux de taxe sur la valeur ajoutée pour les organismes d'HLM
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
-
Question n° 14255 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Ouverture d'une agence EDF-GDF dans la cité des Courtillières (Seine-Saint-Denis)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 09529 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Accessibilité des transports en commun aux personnes handicapées
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 07265 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Sécurité des machinistes de la RATP en Seine-Saint-Denis
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 01344 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Fonctionnement des lignes d'autobus desservant la plate-forme aéroportuaire de Roissy
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 01234 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Détérioration des conditions de travail des machinistes sur le réseau de la RATP
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 00837 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Limitation du nombre de trains à tarifs réduits pour les groupes
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence