Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

131 questions

  1. Question n° 05864 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Baisse des fonds sociaux accordés aux collèges de la Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18206 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation des écoles localisées le long des fleuves de Guyane

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0015G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation scolaire en Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 18967 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Conditions d'enseignement au collège Louise-Michel, à Clichy-sous-Bois

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0394S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Rentrée scolaire en Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  6. Question n° 10776 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Impossibilité pour les étudiants de s'inscrire à un double DEUG depuis la mise en place du système Ravel

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10636 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Enseignement de la biologie géologie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10637 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Enseignement de l'éducation civique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09988 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Réorganisation des filières technologiques d'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  10. Question n° 09544 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Ecole nationale des chartes

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne