Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 00619 posée par M. Roland Courteau

Filières ovines

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/07/2007
Pertinence
Question n° 01320 posée par M. Michel Doublet

Situation de la filière ovine en Poitou-Charentes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/08/2007
Pertinence
Question n° 02986 posée par M. Adrien Gouteyron

Avenir de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

27/12/2007
Pertinence
Question n° 03874 posée par M. Georges Mouly

Situation de l'élevage du Grand Massif Central

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

03/04/2008
Pertinence
Question n° 05321 posée par M. Michel Moreigne

Résultat de la conférence ministérielle de l'OMC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

31/07/2008
Pertinence
Question n° 06302 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Réorientation de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/11/2008
Pertinence
Question n° 06703 posée par M. Michel Doublet

Statut agricole de l'élevage du cheval de trait

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/12/2008
Pertinence
Question n° 07588 posée par M. Roland Courteau

Fédération nationale bovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/02/2009
Pertinence
Question n° 07601 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Situation de la filière élevage bovin-viande

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/02/2009
Pertinence
Question n° 08893 posée par Mme Colette Giudicelli

Prise en compte des spécificités régionales dans le soutien aux surfaces en herbe

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

28/05/2009
Pertinence