Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

146 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

146 questions

Question n° 29207 posée par M. Henri Caillavet

Bilan de santé: extension de la gratuité aux personnes de plus de soixante ans

Réponse du ministère : Santé

22/02/1979
Pertinence
Question n° 33205 posée par M. François Dubanchet

Retraités: bénéfice des bilans de santé gratuits

La question est caduque

06/03/1980
Pertinence
Question n° 34787 posée par M. Michel Labeguerie

Personnes sans profession: bilan de santé régulier

La question est caduque

16/07/1980
Pertinence
Question n° 00094 posée par M. Henri Caillavet

Bilan de santé: extension de la gratuité aux personnes de plus de soixante ans

Réponse du ministère : Santé

15/10/1980
Pertinence
Question n° 00529 posée par M. François Dubanchet

Retraités: bilan de santé

Réponse du ministère : Solidarité

03/07/1981
Pertinence
Question n° 07846 posée par M. Jean Cluzel

Bilans de santé gratuits et périodiques pour les retraités civils et militaires ainsi que pour leur conjoint

Réponse du ministère : Fonction publique

22/09/1982
Pertinence
Question n° 12042 posée par M. Pierre Vallon

Bilan de santé des travailleurs partant à la retraite

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/06/1983
Pertinence
Question n° 17382 posée par M. Francisque Collomb

Bilan de santé facultatif et gratuit: bénéficiaires

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/05/1984
Pertinence
Question n° 24899 posée par M. Daniel Percheron

Bilan de santé quinquennal des retraités

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/07/1985
Pertinence
Question n° 01364 posée par M. Jean Cauchon

Amélioration des services social et médical scolaires

Réponse du ministère : Éducation

05/06/1986
Pertinence