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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

142 questions

  1. Question n° 1495G posée par M. Christian Bilhac

    Commerces de proximité

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18900 posée par M. Christian Bilhac

    Mécanisme de l'attribution compensatoire

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  3. Question n° 19129 posée par M. Christian Bilhac

    Procédure de qualification par le conseil national des universités des candidats aux recrutements universitaires

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 19546 posée par M. Christian Bilhac

    Revalorisation des personnels de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 19636 posée par M. Christian Bilhac

    Nouvelles normes de construction des bâtiments neufs

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 19755 posée par M. Christian Bilhac

    Stations thermales en difficulté dans les communes rurales

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 19756 posée par M. Christian Bilhac

    Communes thermales dans le milieu rural

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 19769 posée par M. Christian Bilhac

    Frais de déplacements pour les infirmiers libéraux

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte

  9. Question n° 1468S posée par M. Jean-Yves Roux

    Réforme de la taxe générale sur les activités polluantes en milieu rural

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 20129 posée par M. Christian Bilhac

    Élargissement du programme des petites villes de demain

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Forte