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Questions avec et sans réponses

7 questions

1. Question n° 0523G posée par M. Michel Billout

   Chiffres du chômage

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   05/06/2015

   Pertinence

2. Question n° 1024S posée par M. Michel Billout

   Situation de la société Mitrychem

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   12/02/2015

   Pertinence

3. Question n° 1490S posée par M. Michel Billout

   Avenir du secteur public de chirurgie dans le sud de la Seine-et-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   24/11/2011

   Pertinence

4. Question n° 0446S posée par M. Michel Billout

   Avenir du site industriel « WABCO Vehicle Control Systems »

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

   19/02/2009

   Pertinence

5. Question n° 1237S posée par M. Michel Billout

   Conditions de dérogation pour les prestataires du service postal universel

   Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

   01/02/2007

   Pertinence

6. Question n° 0710S posée par M. Michel Billout

   Offre de soins dans le secteur de Marne la Vallée

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

   16/03/2005

   Pertinence

7. Question n° 0622S posée par M. Michel Billout

   Intercommunalité et respect de l'autonomie communale

   Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

   17/12/2004

   Pertinence