Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 20755 posée par M. Michel Billout

    Reconnaissance des accidents du travail survenus lors de l'exercice du mandat des délégués syndicaux

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1281S posée par M. Michel Billout

    Fusion des hôpitaux de Nemours, Montereau et Fontainebleau

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1020S posée par M. Michel Billout

    Situation des auxiliaires de vie scolaire et accompagnants des élèves en situation de handicap en Seine-et-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Forte

  4. Question n° 12192 posée par M. Michel Billout

    Gratuité des appels téléphoniques vers les services sociaux

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07446 posée par M. Michel Billout

    Avenir des structures de santé publique en Seine-et-Marne

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0460S posée par M. Michel Billout

    Avenir des structures de santé publique en Seine-et-Marne

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  7. Question n° 05672 posée par M. Michel Billout

    Fermeture des accueils au public dans les caisses d'allocations familiales

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 01340 posée par M. Michel Billout

    Reconnaissance et modalités de prise en charge de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 1490S posée par M. Michel Billout

    Avenir du secteur public de chirurgie dans le sud de la Seine-et-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 1283S posée par M. Michel Billout

    Avenir de la radiothérapie en Seine-et-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte