Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 1281S posée par M. Michel Billout

    Fusion des hôpitaux de Nemours, Montereau et Fontainebleau

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0460S posée par M. Michel Billout

    Avenir des structures de santé publique en Seine-et-Marne

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0924S posée par M. Michel Billout

    Sauvegarde et développement du service public de santé à Melun

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0547S posée par M. Michel Billout

    Pertinence économique et environnementale du transfert du SETRA à Sourdun

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0540S posée par M. Michel Billout

    Pertinence économique et environnementale du transfert du Service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements (SETRA) à Sourdun

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  6. Question n° 1151S posée par M. Michel Billout

    Connexion réseau haut débit en milieu urbain

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0003A posée par M. Michel Billout

    Conséquences de la privatisation des concessions d'autoroutes

    La question est caduque

    Pertinence Forte