Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 25123 posée par M. Alain Marc

    Filière des biocarburants

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22006 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Biocarburants à base de graisses de flottation

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 19568 posée par M. Guy Benarroche

    Centrale thermique en Guyane

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1284S posée par M. Bruno Sido

    Programme syndièse

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17907 posée par M. Bruno Sido

    Programme Syndièse

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17469 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Biocarburants à base de graisses de flottation

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 17481 posée par M. Jérôme Bignon

    Règlementation inadaptée aux biocarburants

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  8. Question n° 16840 posée par Mme Françoise Férat

    Prise en compte du bioéthanol français dans le plan de relance et le plan automobile

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10858 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Huile de palme maquillée en « huile de cuisson usagée » pour les biocarburants

    La question est caduque

    Pertinence Forte