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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
17 questions
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Question n° 13973 posée par M. Fabien Gay
Avantages fiscaux sur l'huile de palme et les acides gras de palme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13356 posée par M. Pascal Martin
Fiscalité des biocarburants avancés à base de graisse de flottation
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 11602 posée par M. Charles Revet
Fiscalité des biocarburants avancés à base de graisse de flottation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10858 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Huile de palme maquillée en « huile de cuisson usagée » pour les biocarburants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09247 posée par M. Guillaume Chevrollier
Développement des carburants alternatifs GNV et bioGNV
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 08909 posée par M. Didier Mandelli
Avenir de la filière biogaz
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 08414 posée par M. Yves Détraigne
Encouragement de la production de biocarburants
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 05547 posée par Mme Laure Darcos
Situation économique de la filière oléagineuse française
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 05561 posée par M. Vincent Delahaye
Utilisation de l'huile de palme dans la bio-raffinerie française
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 05565 posée par M. Michel Laugier
Inquiétude de la filière agricole suite à l'autorisation donnée à Total d'incorporer de l'huile de palme
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence