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Questions avec et sans réponses

12 questions

1. Question n° 04824 posée par Mme Dominique Voynet

   Développement des cultures d'agrocarburants

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   19/06/2008

   Pertinence

2. Question n° 25264 posée par M. Michel Bécot

   Devenir des surfaces agricoles utiles dans la recherche de nouvelles ressources énergétiques

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   16/11/2006

   Pertinence

3. Question n° 20193 posée par Mme Brigitte Bout

   Mesures en faveur du développement des carburants d'origine végétale

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   03/11/2005

   Pertinence

4. Question n° 19462 posée par M. Alain Vasselle

   Développement de la production de bioéthanol

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   29/09/2005

   Pertinence

5. Question n° 15831 posée par M. Bruno Retailleau

   Revendications du monde agricole

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   03/02/2005

   Pertinence

6. Question n° 15216 posée par M. Jacques Blanc

   Promotion de l'utilisation des biocarburants

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   23/12/2004

   Pertinence

7. Question n° 0325S posée par M. Fernand Demilly

   Politique en faveur du développement des biocarburants

   Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

   09/10/2003

   Pertinence

8. Question n° 11206 posée par M. Paul Girod

   Développement des biocarburants

   Réponse du ministère : Agriculture

   22/06/1995

   Pertinence

9. Question n° 09681 posée par M. Gérard Miquel

   Utilisation des huiles végétales dans le fonctionnement des tracteurs

   La question est caduque

   02/02/1995

   Pertinence

10. Question n° 01413 posée par M. Albert Voilquin

    Culture du colza

    Réponse du ministère : Agriculture

    03/06/1993

    Pertinence