Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 13973 posée par M. Fabien Gay

    Avantages fiscaux sur l'huile de palme et les acides gras de palme

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07840 posée par M. Roland Courteau

    Développement des biocarburants de deuxième génération

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1181S posée par M. Gérard Miquel

    Développement de la production et de l'utilisation des huiles végétales pures en France

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25264 posée par M. Michel Bécot

    Devenir des surfaces agricoles utiles dans la recherche de nouvelles ressources énergétiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24490 posée par M. Gérard Miquel

    Développer la production et l'utilisation des huiles végétales pures en France

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible