Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 22006 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Biocarburants à base de graisses de flottation

La question est caduque

01/04/2021
Pertinence
Question n° 17443 posée par M. Pierre Louault

Fiscalité applicable au biocarburant produit à partir de graisses de flottation

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

30/07/2020
Pertinence
Question n° 17454 posée par M. Jérôme Bascher

Fiscalité applicable aux biocarburants avancés à base de graisses de flottation

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

30/07/2020
Pertinence
Question n° 17455 posée par Mme Françoise Férat

Fiscalité des biocarburants issus de graisses de flottation

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

30/07/2020
Pertinence
Question n° 17458 posée par M. Alain Chatillon

Fiscalité des biocarburants avancés

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

30/07/2020
Pertinence
Question n° 17469 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Biocarburants à base de graisses de flottation

La question est caduque

30/07/2020
Pertinence
Question n° 17481 posée par M. Jérôme Bignon

Règlementation inadaptée aux biocarburants

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

30/07/2020
Pertinence
Question n° 13356 posée par M. Pascal Martin

Fiscalité des biocarburants avancés à base de graisse de flottation

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

05/12/2019
Pertinence
Question n° 11602 posée par M. Charles Revet

Fiscalité des biocarburants avancés à base de graisse de flottation

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

18/07/2019
Pertinence
Question n° 10070 posée par M. Roland Courteau

Diminution de la défiscalisation concernant le bioéthanol

La question est caduque

10/09/2009
Pertinence