Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
-
Question n° 14018 posée par M. Antoine Lefèvre
Évolutions du marché du sucre et ses conséquences sur les producteurs de betteraves
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 04828 posée par M. Alain Vasselle
Développement des biocarburants
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
-
Question n° 00087 posée par M. Jacques Legendre
Développement des biocarburants
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 40058 posée par M. Alain Vasselle
Développement de la filière des biocarburants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27821 posée par M. Jacques Legendre
Politique communautaire en matière de biocarburants
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 25519 posée par M. Jacques Legendre
Politique communautaire en matière de biocarburants
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 01532 posée par M. Georges Gruillot
Mesures en faveur des biocarburants
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 11975 posée par M. Georges Gruillot
Développement des biocarburants
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 11847 posée par M. Jean Boyer
Conformité au droit européen de la fiscalité des bio-carburants
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 10285 posée par M. Joseph Ostermann
Fiscalité des bio-carburants
Réponse du ministère : Économie
Pertinence