Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 2306G posée par Mme Maryse Carrère

Publication des décrets d'application de la loi Climat et résilience

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

17/02/2022
Pertinence
Question n° 2310G posée par M. Philippe Folliot

Élevage pastoral et prédateurs

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

17/02/2022
Pertinence
Question n° 2087G posée par Mme Martine Berthet

Loup

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

28/10/2021
Pertinence
Question n° 2040G posée par M. Alain Cadec

Éoliennes en baie de Saint-Brieuc

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

07/10/2021
Pertinence
Question n° 2008G posée par M. Laurent Burgoa

Inondations dans le Gard

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

23/09/2021
Pertinence
Question n° 1894G posée par Mme Kristina Pluchet

Éoliennes

Réponse du Ministère de la transition écologique

10/06/2021
Pertinence
Question n° 1564G posée par M. Jacques Fernique

Politique du Gouvernement en matière d'énergie et de climat

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

10/12/2020
Pertinence
Question n° 1415G posée par Mme Françoise Cartron

Contrats de développement écologique

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/07/2020
Pertinence
Question n° 1411G posée par M. Laurent Duplomb

Agriculture et écologie

Réponse du Ministère de la transition écologique

09/07/2020
Pertinence