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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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211 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

211 questions

  1. Question n° 2166S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Multiplication des décharges de déchets de chantiers dans les territoires de l'Essonne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27692 posée par M. Philippe Tabarot

    Publication du décret interdisant la publicité sur les embarcations en mer

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27745 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Situation économique des pêcheurs fluviaux du sud-ouest

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27748 posée par M. Fabien Gay

    Conclusions du rapport du groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27761 posée par M. Alain Duffourg

    Nouvelle loi cadre sur l'eau suite au Varenne agricole de l'eau et de l'adaptation au changement climatique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 27344 posée par Mme Anne Chain-Larché

    Lutte contre le trafic des espèces sauvages

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 27377 posée par M. Bruno Rojouan

    Pollution médicamenteuse de l'eau en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 27401 posée par Mme Claudine Thomas

    Trafic de viande de brousse

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 27237 posée par M. Franck Menonville

    Dégâts causés par les castors

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 27278 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Absence d'une stratégie nationale de lutte contre la prolifération du frelon asiatique

    La question est caduque

    Pertinence Faible