Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

Question n° 24346 posée par M. Jean-Marie Bockel

Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/12/2016
Pertinence
Question n° 23493 posée par M. Jean-Marie Bockel

Préoccupations des retraités et des personnes âgées

La question est caduque

13/10/2016
Pertinence
Question n° 23494 posée par M. Jean-Marie Bockel

Attentes du secteur de l'audioprothèse

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/10/2016
Pertinence
Question n° 23077 posée par M. Jean-Marie Bockel

Baisse des tarifs de remboursement de certains produits par la sécurité sociale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/09/2016
Pertinence
Question n° 21268 posée par M. Jean-Marie Bockel

Situation des enfants atteints de dyspraxie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/04/2016
Pertinence
Question n° 20799 posée par M. Jean-Marie Bockel

Création d'un service interne de sécurité

La question est caduque

24/03/2016
Pertinence
Question n° 20514 posée par M. Jean-Marie Bockel

Entretien des conduits en polypropylène

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

10/03/2016
Pertinence
Question n° 20142 posée par M. Jean-Marie Bockel

Reconnaissance de la profession d'infirmier anesthésiste

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/02/2016
Pertinence
Question n° 19808 posée par M. Jean-Marie Bockel

Réglementation applicable aux bars à chichas

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/01/2016
Pertinence
Question n° 17329 posée par M. Jean-Marie Bockel

Vente de médicaments en ligne

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

16/07/2015
Pertinence