Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

64 questions

Question n° 0230C posée par M. Yannick Bodin

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/06/2011
Pertinence
Question n° 0642G posée par M. Jean-Michel Baylet

Impuissance de l'Europe

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

13/05/2011
Pertinence
Question n° 0643G posée par Mme Jacqueline Gourault

Organisation des collectivités territoriales

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

13/05/2011
Pertinence
Question n° 0646G posée par Mme Nicole Bricq

Écarts de rémunérations

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

13/05/2011
Pertinence
Question n° 0637G posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

Fonctionnement de la justice et gardes à vue

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

29/04/2011
Pertinence
Question n° 1278S posée par M. Yannick Bodin

Suppression de l'aide administrative des directeurs d'école

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

31/03/2011
Pertinence
Question n° 0156C posée par Mme Jacqueline Gourault

Aggravation des inégalités sociales dans le système scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

09/02/2011
Pertinence
Question n° 0157C posée par M. Alain Dufaut

Aggravation des inégalités sociales dans le système scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

09/02/2011
Pertinence
Question n° 0599G posée par M. Martial Bourquin

Situation de l'emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

04/02/2011
Pertinence
Question n° 0577G posée par M. Dominique Braye

Transports ferroviaires en Île-de-France

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

17/12/2010
Pertinence